Déposée le 25 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JYP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PURASEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JYP domicilié(e) La Placette des Goudes - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 478 573 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque PURASEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JYP, SARL - La Placette des Goudes - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 500478573
CABINET MAREK - 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 23 janvier 2012 - Retrait partiel n°567871 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 17 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635629 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17
Produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air, pour désodoriser l'atmosphère, désodorisants, tous ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides, d'aérosols, de blocs solides ou liquides, désodorisants autres qu'à usage personnel ; désinfectants pour W.-C. chimiques, produits et préparations solides, liquides ou gazeuses pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles, fongicides autres qu'à usage cutané, germicides autres qu'à usage cutané ;
Appareils et machines de désinfection, de traitement, d'assainissement et de purification de l'eau ou de l'air ; installations sanitaires, appareils et machines pour la désodorisation de l'air ; stérilisateurs ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; appareils pour fumigations non à usage médical, brûleurs germicides ; appareils de désodorisation non à usage personnel à savoir diffuseurs électriques et mécaniques de produits assainissants ; incinérateurs ; appareils de ventilation ; caisson de protection écrantique ; filtres pour appareils et machines de désinfection, de traitement, d'assainissement et de purification de l'eau ou de l'air ;
Services de contrôle de qualité de l'eau et de l'air ; services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines du traitement, de l'assainissement et de la purification de l'eau et de l'air ; expertises dans le domaine du traitement, de l'assainissement et de la purification de l'eau et de l'air ; services de recherches en bactériologie et biologie ; étude de projets techniques, recherche et développement dans le domaine du traitement, de l'assainissement et de la purification de l'eau et de l'air, ces services étant rendus par des ingénieurs.
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